Quand vient le moment de divorcer, plusieurs paramètres sont à considérer. Notamment, il faut prendre en compte le fait qu’un divorce change à jamais la vie de tout un chacun, qu’il s’agisse du couple ou des enfants, de même que pour leur entourage. De plus, il est nécessaire de comprendre qu’un divorce n’est jamais gratuit.
Cependant, comme dans toutes les situations, il existe des options qui facilitent la procédure et de ce fait, aident à diminuer le coût de son divorce. Voici pour vous un petit guide, afin de vous aider à y voir plus clair.
Les frais de justice
À la base, les frais occasionnés par la procédure de divorce ne sont pas exorbitants. Pourtant, au fur et à mesure que le divorce s’étale, et au fur et à mesure que le couple reste en désaccord, ces frais peuvent être gonflés jusqu’au quintuple. En effet, les dépens peuvent vous coûter plus que ce que vous avez imaginé si votre procédure s’éternise.
Généralement, les frais liés au greffe coûtent environ 20 euros, mais ce montant peut aller jusqu’à 15.000 euros ou plus en fonction de la tournure de la procédure de divorce. Ceux pour les honoraires du notaire peuvent atteindre jusqu’à environ 40.000 euros.
Quand aux huissiers, pour y avoir recours, il faut d’abord connaitre la nature de la tâche confiée, puisque le salaire d’un huissier dépend de sa mission. En général, il varie entre 20 euros et 200 euros par intervention.
Bref, les frais de justice, couramment appelés dépens, incluent les frais pour les huissiers, les greffes, les notaires, etc. En réalité, cela n’englobe pas tous les paramètres pour dire clairement combien coûte un divorce, mais constitue uniquement les frais de base de la procédure. Si l’on tient en plus compte des autres frais, le divorce peut s’avérer beaucoup plus onéreux. Bien entendu, il est important de bien étudier la forme de procédure à choisir.
En ce qui concerne les avocats…
Quand les honoraires d’un avocat sont pris en compte dans le coût d’un divorce, son prix peut déjà être défini. Si l’on opte pour un mode de divorce simplifié, la somme des frais de justice et des honoraires de votre avocat peut suffire pour avoir une idée du montant du divorce. D’abord, parce que lors d’un divorce à l’amiable, il est possible de n’engager qu’un seul avocat (mais ce qui ne sera bientôt plus possible en 2017) ; ensuite, parce que la procédure est abrégée et coûte de ce fait moins cher.
En revanche, si jamais le couple ne tombe pas d’accord sur la procédure ou les termes du divorce, il est obligé de prendre des avocats séparément. Dans ce cas-là, les honoraires sont doublés. De même, si en cours de procédure, il vous arrive d’être contraint de changer d’avocat, cela peut occasionner des coûts supplémentaires, car vous serez obligé de régler vos comptes avec le précédent avant de pouvoir entamer une collaboration avec un autre avocat, que vous devrez également rémunérer.
Par ailleurs, comme la profession d’avocat est un métier libre, il est dur de fixer une somme à dédier aux honoraires d’un avocat. Effectivement, cela dépend de plusieurs critères : sa notoriété, son expérience dans le divorce, le nombre d’affaires qu’il a gagné dans sa carrière, etc. En général, les honoraires d’un avocat varient entre 1000 et 4000 euros. Si toutefois, vous n’avez pas les moyens d’assurer entièrement les frais du divorce, il vous est possible d’avoir recours à une aide juridictionnelle.
Les coûts liés au jugement du divorce
En outre, quelle que soit la forme de divorce que vous choisissez, vous devez vous préparer à ce que l’un de vous deux soit amené à payer en cash ou en mensualité diverses allocations à l’issue du jugement de votre divorce, en fonction de vos responsabilités dans le divorce, de votre niveau de vie en relation avec celui de votre conjoint et du nombre d’enfants que vous avez eu pendant le mariage.
Comme il est courant dans le cas d’un divorce contentieux, le fautif doit verser un dédommagement à l’autre partie en rapport avec l’ampleur des dégâts causés par les fautes en question. De même, si vous avez de revenus supérieurs à ceux de votre conjoint, le juge vous ordonnera de lui verser une prestation compensatoire. De plus, si après le partage de vos biens immobiliers, vous occupez une propriété qui lui revient, vous devrez lui octroyer une indemnité d’occupation de logement.
Par contre, si vous avez des enfants et que vous gagnez plus que votre ex-conjoint, vous êtes tenu de verser une pension alimentaire afin de ne pas dégrader le niveau de vie de vos enfants après le divorce. Quant à certaines mesures financières, il se peut même que le juge n’attende pas le jugement final du divorce pour vous ordonner de verser une allocation à votre conjoint. Enfin, ces coûts ne peuvent être définis qu’en fonction de vos revenus et ceux de votre conjoint.